Bonjour,
Dans http://wiki.openstreetmap.org/wiki/SITG_WMS il est écrit que "les services WMS du SITG sont en libre accès" et l'URL donnée est http://etat.geneve.ch/ags2/services/Orthophotos_2005/MapServer/WMSServer qui sert l'orthophoto de 2005. Or l'orthophoto de 2009 est aussi en ligne à travers http://etat.geneve.ch/ags2/services/Orthophotos_2009/MapServer/WMSServer D'après mon interprétation, nous avons le droit d'utiliser tous les WMS du SITG en libre accès. Mais j'aimerais tout de même m'assurer qu'il n'y a pas de limitation concernant l'orthophoto de 2009.
Marc Mongenet